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Prévoyance

La prévoyance, encore trop méconnue ou oubliée de certaines entreprises, protège les salariés dans des situations certes peu courantes (et heureusement !) mais à grave conséquence. Nous vous accompagnons dans la réflexion, la construction et le pilotage de ces contrats pour vos salariés. Découvrez les notions clefs du dispositif de Prévoyance en entreprise.


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Qu'est ce que la prévoyance ?

Le contrat de prévoyance vise à indemniser les salariés ou leur famille en cas de perte de revenus dans un foyer à la survenance d’une maladie, une invalidité ou un décès. Ce contrat protège donc les salariés contre les aléas de la vie impliquant une baisse de sa rémunération.

La prévoyance est-elle obligatoire pour une entreprise ?

Contrairement à la complémentaire santé, les entreprises sont libres de proposer ou non un contrat de prévoyance collectif pour les salariés.

Néanmoins, la prévoyance peut être obligatoire dans deux cas :

La convention collective ou accord de branche dont dépend l’entreprise peut imposer à toutes les sociétés de ce secteur de mettre en place un contrat de prévoyance pour leurs salariés.

Un contrat de prévoyance avec a minima la garantie décès est obligatoire pour les cadres.

 

Si vous souhaitez connaître les obligations pour votre entreprise, demandez à être contacté par l’un de nos spécialistes ici.

Les 3 principaux types de risques

L’incapacité temporaire (plus communément appelé « Arrêt de travail »)

L’incapacité qualifie une situation qui empêche un salarié de reprendre le travail pendant une période. Par exemple, en cas d’une maladie, le salarié est placé en arrêt de travail et reçoit des indemnités de la Sécurité Sociale (IJSS), elles sont généralement de 50% du salaire.

La perte de revenu pour le salarié est donc significative durant cette période, c’est pourquoi la garantie incapacité de travail du contrat de prévoyance permet de compléter cette indemnité.

L’invalidité

La garantie invalidité verse une rente ou un capital à l’assuré qui se retrouve en situation d’invalidité à cause d’une maladie ou un accident d’origine non professionnelle. Il existe 3 catégories d’invalidité :

  • Invalidité partielle
  • Invalidité totale
  • Invalidité totale et dépendance

Le décès

En cas de décès de l’assuré, les bénéficiaires désignés dans le contrat de prévoyance (conjoint, enfant ou autre) peuvent percevoir un capital et/ou une rente.

Les grands principes des garanties les plus courantes, en fonction des couvertures prévues par le contrat :

  • Capital décès : indemnité déterminée, du salaire du salarié et qui varie généralement en fonction de la situation familiale
  • Rente de conjoint : somme versée périodiquement au conjoint de l’assuré décédé
  • Rente éducation : somme versée périodiquement aux enfants ayant perdu l’un de ses parents, notamment pour financer les études
  • Frais d’obsèques : indemnité versée pour financer les frais funéraires

Dans l’objectif de comprendre vos enjeux et repenser vos régimes de prévoyance, nous pouvons vous accompagner dans l’audit, les négociations et le déploiement de solutions adaptées à vos salariés, votre politique RH, votre cadre juridique mais aussi vos budgets.

Cliquez ici pour en savoir plus sur notre méthodologie.

A noter : La désignation de bénéficiaire

Le choix des bénéficiaires pour le versement du capital décès est attribué par défaut dans le contrat sauf si l’assuré a rempli le formulaire de désignation de bénéficiaire. Ce document désigne le ou les bénéficiaire(s) de son choix et doit être adressé directement à l’organisme de prévoyance. Dans ce cas, attention à veiller au changement de désignation si nécessaire, en fonction de l’évolution de la situation familiale par exemple (naissance d’un enfant, divorce, mariage…).

La Qualité de Vie au Travail (QVT), un enjeu d'actualité pour toutes les entreprises

L’absentéisme représente chaque année un coût de 60 milliards d’euros pour les entreprises. Le désengagement des salariés peut également coûter extrêmement cher à l’entreprise en affectant l’efficacité des collaborateurs. Le stress serait à l’origine de 50 à 60% de l’ensemble des journées de travail perdues ; celui-ci peut notamment être renforcé par des temps de trajet très longs, le manque de sommeil ou encore une forte sédentarité parmi les salariés.

Nous avons également noué un partenariat avec Human and Work (Stimulus et Equilibre) pour vous accompagner sur cette problématique plus que jamais d’actualité.