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Marchandises Transportées

Quel que soit le mode de transport choisi (route, chemin de fer, voie maritime, fluviale ou aérienne), les marchandises sont exposées à de nombreux risques.


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Transport de Marchandises : les pertes possibles

Suite à des dommages, le transporteur  est présumé responsable à partir du moment où la réalité des pertes ou avaries en cours de transport est démontrée.

Cependant, les transporteurs bénéficient de limitations de responsabilité : sauf cas de faute lourde ou inexcusable de leur part, ils sont en droit de ne rembourser qu’une partie de la valeur réelle des marchandises endommagées.

L’expéditeur a donc un intérêt certain à souscrire à une assurance pour les marchandises transportées.

L'assurance du Transport de Marchandises

Quelles sont vos différentes possibilités ?

1

Voie Maritime

 

  • Formules de garantie : Tous Risques ou « FAP Sauf » (ne couvre que les évènements décrits dans le contrat)
  • Durée de couverture : Couvre les transports accessoires (terrestre, aériens, fluviaux) jusqu’aux entrepôts du destinataire, et cesse au plus tard 60 j après le déchargement du dernier bateau.
  • Délai de prescription des dommages : 1 an

Voie Terrestre

 

  • Formules de garantie : Tous Risques ou seulement les évènements décrits dans le contrat.
  • Durée de couverture : De magasin à magasin.
  • Délai de prescription des dommages : 1 an
2

Voie Aérienne

 

  • Formules de garantie : Tous Risques
  • Durée de couverture : Couvre les transports accessoires (terrestre, maritimes, fluviaux) jusqu’aux entrepôts du destinataire, et cesse au plus tard 15 j après l’arrivée de l’avion à l’aéroport.
  • Délai de prescription des dommages : 2 ans.

Voie Fluviale

 

  • Durée de couverture : De magasin à magasin et cesse au plus tard 15j après le déchargement du bateau.
  • Délai de prescription des dommages : 1 an
A noter

Il existe trois polices possibles pour assurer ses marchandises : Police au voyage, à alimenter ou flottante. Nous vous conseillons en fonction de vos besoins.

Le calcul de l'indemnisation

Les assureurs remboursent, en fonction de la valeur d’assurance, la perte ou les dommages matériels résultant d’un risque prévu par le contrat d’assurance, et constatés par le commissaire d’avaries.

Si la marchandise peut être remise en état, l’assureur règle le coût de la réparation, sous réserve que celui-ci ne dépasse pas la valeur d’assurance.

A noter

Les contrats d'assurance ne couvrent pas les dommages dus à un emballage défaillant (par exemple, mauvais calage de la marchandise dans le conteneur).